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La licence MORIS : obligatoire pour les pros de la crypto

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Dans ce guide
  1. Particulier ou professionnel ?
  2. Les cinq licences
  3. Ce que demande une licence

Maurice veut devenir un des hubs crypto de l’océan Indien. Depuis la loi de 2021 sur les actifs virtuels, le VAITOS Act, le pays encadre ces activités avec cinq catégories de licences délivrées par la Financial Services Commission, la FSC. Leurs lettres sont M, O, R, I et S. Oui, ils l’ont fait exprès, ça donne MORIS.

Particulier ou professionnel ?

C’est la première question. Ces licences concernent uniquement ceux qui proposent des services crypto à d’autres. Si tu investis pour toi, tu peux acheter des cryptos, trader sur une plateforme internationale, staker ou conserver tes actifs sur un portefeuille matériel ou logiciel sans aucune licence. Pour la fiscalité des particuliers, lis Maurice, eldorado de la crypto ?.

Les cinq licences

La classe M concerne les courtiers, ceux qui échangent cryptos et monnaies classiques, ou des cryptos entre elles, pour le compte de clients. La classe O couvre les services de portefeuilles, par exemple une application de stockage et de transfert d’actifs entre utilisateurs. La classe R est celle des dépositaires, qui gardent les cryptos et les clés privées de leurs clients. La classe I vise le conseil en actifs virtuels, aux investisseurs ou dans le cadre d’offres de jetons. Et la classe S concerne les places de marché, les exchanges qui mettent en relation acheteurs et vendeurs.

Les définitions exactes sont dans la loi et les règles de la FSC, et selon ton modèle plusieurs licences peuvent être nécessaires. La même loi encadre aussi les offres initiales de jetons : lever des fonds en émettant des jetons demande d’enregistrer l’offre et de respecter des obligations d’information.

Ce que demande une licence

C’est sérieux. Il te faut une société mauricienne avec une vraie substance locale, des dirigeants et des responsables qualifiés et honorables, et des fonds propres minimums selon la classe. Ajoute des procédures anti-blanchiment et de connaissance client solides, une cybersécurité et une conservation des actifs robustes, plus des audits et des rapports réguliers à la FSC. Compte plusieurs mois de préparation et d’instruction.

En échange, Maurice offre un cadre juridique clair avec un régulateur identifié, une fiscalité attractive pour les sociétés et, à ce jour, ni impôt sur les plus-values ni impôt sur la fortune pour les particuliers. Le pays est stable, bilingue et ouvert au numérique. La régulation protège les projets sérieux et rassure les investisseurs. C’est aussi elle qui permet d’ouvrir un compte bancaire, souvent l’étape la plus compliquée pour une société crypto, voir Maurice, place financière solide.

Les erreurs que je vois le plus : exercer sans licence en pensant que “c’est juste du conseil”, choisir une structure sans lien avec l’activité réelle, sous-estimer le coût de la conformité, ou croire un intermédiaire qui promet une licence en deux semaines. Pour la structure, lis aussi ouvrir une société à Maurice et quelles licences faut-il.

Envie de lancer ton projet crypto ici ? Écris-moi en message privé, je peux te mettre en relation avec un spécialiste sérieux, vraiment implanté à Maurice, pour choisir la bonne licence et monter ton dossier. Et si tu veux te lancer à titre personnel avec un lien de parrainage, demande-le-moi aussi.

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